Copyright CopyrightFrance.com

Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* dans 163 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

Copyright CopyrightFrance.com







Copyright - Droits d'Auteur 

Numéro : K95317B  

Nom du déposant :  LAMBERT Catherine
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.thylaloo.com
Description :


La marque "Thylaloo", le site "Thylaloo", ainsi que toutes les créations originales signées "Thylaloo" exposées sur le site ou à travers toute autre forme de vitrine, appartiennent à leur auteur, Catherine Lambert. Toute copie entraînera des poursuites judiciaires. Les droits ne sont pas cessibles. 

Date et heure du dépôt :  13-11-2007 à 14:26   


Fait à Paris le 13-11-2007   -   Le directeur de la publication G.E.E. :

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici


Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                     English version of this Copyright   Version anglaise de ce certificat de dépôt copyright CopyrightFrance.com                      Retour   Retour à la page précédente

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005